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421 - Janvier 2023 - L'intérêt supérieur de l'enfant migrant (Bulletin de Journal du droit des jeunes)
[n° ou bulletin]
Titre : 421 - Janvier 2023 - L'intérêt supérieur de l'enfant migrant Type de document : texte imprimé Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Index. décimale : 342H Droits de l'homme – Droits des enfants Résumé :
"Deux fautes graves et structurelles sont pointées : la Belgique aurait dû prendre en compte l’intérêt supérieur de l’enfant dans le cadre de l’opération de police MEDUSA, destinée à lutter contre la migration irrégulière et le trafic d’êtres humains, et les policiers devraient bénéficier d’une formation tant initiale que continue sur les droits de l’enfant lors d’opérations d’interception d’enfants migrants et en particulier sur les conditions de l’usage de la force et sur la prise en compte de l’intérêt supérieur de l’enfant en présence d’enfants migrants." Benoit Van Keirsbilck
Note de contenu :
ARTICLES
Editorial: Quand un tribunal s'adonne à la banalisation du mal
Outreau: l'actualité d'un fiasco judiciaire allégé
L'intérêt supérieur de l'enfant étrangers en droit de l'Union européenne
La Cour de Justice de l'Union européenne et l'intérêt supérieur de l'enfant
"T'as quel âge ?". analyse transversale de quelques infra-majorités en droit belge (5è partie)
DOCUMENTS
Traite des êtres humains: Timide mention au Parlement belge. Mise à jour de la directive européenne
JURISPRUDENCE
Tribunal du travail de Liège (div. Huy) - ordonnance du 23 novembre 2022 - R.G. n° 22/7/K
Asile – Accueil – Fourniture d’un hébergement – Intérêt supérieur de l’enfant – Non-discrimination – Extrême urgence
Cour européenne des droits de l’homme 7 février 2023, B. c. Russie, requête n° 36328/20
Agression sexuelle – Vulnérabilité de l’enfant - Interdiction des traitements inhumains ou dégradants – Droit à un recours effectif
Cass. (2eme ch.), 7 juin 2022 - (P.22.0433.N)
Sanctions pénales – Peine de travail – Conditions d’imposition – Appréciation de l’opportunité par le juge – Absence de droit à une peine de travail
FICHE-JDJ
Protection et aide à la jeunesse. Les mineurs en danger Service droit des jeunes de Liège
JEUNES À DROIT
Projet Become Safe — DEI
Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=bulletin_display&id=7870 [n° ou bulletin] 421 - Janvier 2023 - L'intérêt supérieur de l'enfant migrant [texte imprimé] . - 2023.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 342H Droits de l'homme – Droits des enfants Résumé :
"Deux fautes graves et structurelles sont pointées : la Belgique aurait dû prendre en compte l’intérêt supérieur de l’enfant dans le cadre de l’opération de police MEDUSA, destinée à lutter contre la migration irrégulière et le trafic d’êtres humains, et les policiers devraient bénéficier d’une formation tant initiale que continue sur les droits de l’enfant lors d’opérations d’interception d’enfants migrants et en particulier sur les conditions de l’usage de la force et sur la prise en compte de l’intérêt supérieur de l’enfant en présence d’enfants migrants." Benoit Van Keirsbilck
Note de contenu :
ARTICLES
Editorial: Quand un tribunal s'adonne à la banalisation du mal
Outreau: l'actualité d'un fiasco judiciaire allégé
L'intérêt supérieur de l'enfant étrangers en droit de l'Union européenne
La Cour de Justice de l'Union européenne et l'intérêt supérieur de l'enfant
"T'as quel âge ?". analyse transversale de quelques infra-majorités en droit belge (5è partie)
DOCUMENTS
Traite des êtres humains: Timide mention au Parlement belge. Mise à jour de la directive européenne
JURISPRUDENCE
Tribunal du travail de Liège (div. Huy) - ordonnance du 23 novembre 2022 - R.G. n° 22/7/K
Asile – Accueil – Fourniture d’un hébergement – Intérêt supérieur de l’enfant – Non-discrimination – Extrême urgence
Cour européenne des droits de l’homme 7 février 2023, B. c. Russie, requête n° 36328/20
Agression sexuelle – Vulnérabilité de l’enfant - Interdiction des traitements inhumains ou dégradants – Droit à un recours effectif
Cass. (2eme ch.), 7 juin 2022 - (P.22.0433.N)
Sanctions pénales – Peine de travail – Conditions d’imposition – Appréciation de l’opportunité par le juge – Absence de droit à une peine de travail
FICHE-JDJ
Protection et aide à la jeunesse. Les mineurs en danger Service droit des jeunes de Liège
JEUNES À DROIT
Projet Become Safe — DEI
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0300956 JOU Périodique Bibliothèque IESSID Presse Sorti jusqu'au 15/05/2024 427 - Septembre 2023 - L'éducation aux droits de l'enfant à l'école (Bulletin de Journal du droit des jeunes)
[n° ou bulletin]
Titre : 427 - Septembre 2023 - L'éducation aux droits de l'enfant à l'école Type de document : texte imprimé Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : Détention des mineurs Mots-clés : Dessaisiement Index. décimale : 342H Droits de l'homme – Droits des enfants Résumé : "Le but de cette étude est de mettre en lumière l'importance de l'éducation aux droits de l'enfant, tant au regard du respect des prescrits légaux internationaux, que pour des raisons pédagogiques, humanistes et démocratiques..." Eden Glejser
Note de contenu : ARTICLES
Éditorial : La faillite d’une autorité immorale
Accident mortel – La détention préventive pour un mineur âgé entre 16 et 18 ans
L’éducation aux droits de l’enfant à l’école : quand les droits de l’enfant s’invitent en classe. Regard sur la situation en Fédération Wallonie-Bruxelles
Le sens du chez-soi des adolescents en hébergement égalitaire, à partir de l’expérience des enfants
TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Proposition de résolution visant à créer un point d’information et de contact pour le travail des enfants sur les plateformes en ligne (déposée par Mme Leen Dierick)
FICHE JDJ
Quelques aspects du droit pénal sexuel des mineurs à la lumière de la loi du 21 mars 2022
JURISPRUDENCE
CE (11e ch. réf.), 13 septembre 2023, n°257.300 — Loi Accueil - Aide matérielle - Demandes de protection internationale - Hommes seuls - Violation des articles 3 et 6, § 1er
Commentaire : Le Conseil d’État a tranché : le droit des demandeurs d’asile de vivre dans des conditions dignes ne souffre pas d’exceptions
C.C. - 30 mars 2023 - n° 56/2023 — Droit civil - Filiation paternelle - Enfant né d’une gestation pour autrui (GPA) à la suite d’une procréation médicalement assistée - Absence de projet parental entre la gestatrice et son mari - Action en contestation de la présomption de paternité du mari de la mère porteuse, introduite par le père biologique - Fin de non-recevoir de la demande
Commentaire : Gestation pour autrui et contestation de paternité
Cass. (3ème ch.), 5 juin 2023 — Pension alimentaire – Parents pour leur enfant – Maintien et application des paramètres fixés par la loi – Décision du juge – Loyauté dans la preuve – Premier paramètre – Moyens des parents – Avantages en nature – Évaluation concrète
Gand (11ème ch.), 8 septembre 2022 — Adoption – Conditions – Motifs légitimes – Motif unique de régularisation de séjour – Adoption fictive
Gand (11ème ch.), 12 janvier 2023 — Nom de famille – Modification de la fi liation paternelle – Enfant majeur – Choix du nom du «nouveau» père
Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=bulletin_display&id=8049 [n° ou bulletin] 427 - Septembre 2023 - L'éducation aux droits de l'enfant à l'école [texte imprimé] . - 2023.
Langues : Français (fre)
Catégories : Détention des mineurs Mots-clés : Dessaisiement Index. décimale : 342H Droits de l'homme – Droits des enfants Résumé : "Le but de cette étude est de mettre en lumière l'importance de l'éducation aux droits de l'enfant, tant au regard du respect des prescrits légaux internationaux, que pour des raisons pédagogiques, humanistes et démocratiques..." Eden Glejser
Note de contenu : ARTICLES
Éditorial : La faillite d’une autorité immorale
Accident mortel – La détention préventive pour un mineur âgé entre 16 et 18 ans
L’éducation aux droits de l’enfant à l’école : quand les droits de l’enfant s’invitent en classe. Regard sur la situation en Fédération Wallonie-Bruxelles
Le sens du chez-soi des adolescents en hébergement égalitaire, à partir de l’expérience des enfants
TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Proposition de résolution visant à créer un point d’information et de contact pour le travail des enfants sur les plateformes en ligne (déposée par Mme Leen Dierick)
FICHE JDJ
Quelques aspects du droit pénal sexuel des mineurs à la lumière de la loi du 21 mars 2022
JURISPRUDENCE
CE (11e ch. réf.), 13 septembre 2023, n°257.300 — Loi Accueil - Aide matérielle - Demandes de protection internationale - Hommes seuls - Violation des articles 3 et 6, § 1er
Commentaire : Le Conseil d’État a tranché : le droit des demandeurs d’asile de vivre dans des conditions dignes ne souffre pas d’exceptions
C.C. - 30 mars 2023 - n° 56/2023 — Droit civil - Filiation paternelle - Enfant né d’une gestation pour autrui (GPA) à la suite d’une procréation médicalement assistée - Absence de projet parental entre la gestatrice et son mari - Action en contestation de la présomption de paternité du mari de la mère porteuse, introduite par le père biologique - Fin de non-recevoir de la demande
Commentaire : Gestation pour autrui et contestation de paternité
Cass. (3ème ch.), 5 juin 2023 — Pension alimentaire – Parents pour leur enfant – Maintien et application des paramètres fixés par la loi – Décision du juge – Loyauté dans la preuve – Premier paramètre – Moyens des parents – Avantages en nature – Évaluation concrète
Gand (11ème ch.), 8 septembre 2022 — Adoption – Conditions – Motifs légitimes – Motif unique de régularisation de séjour – Adoption fictive
Gand (11ème ch.), 12 janvier 2023 — Nom de famille – Modification de la fi liation paternelle – Enfant majeur – Choix du nom du «nouveau» père
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0301746 JOU Périodique Bibliothèque IESSID Presse Disponible 30 ans de droits de l'enfant [Dossier] : aperçu de l'évolution en Belgique et dans le monde / Valérie Provost in Journal du droit des jeunes, 389 (Novembre 2019)
[article]
Titre : 30 ans de droits de l'enfant [Dossier] : aperçu de l'évolution en Belgique et dans le monde Type de document : texte imprimé Auteurs : Valérie Provost, Auteur ; Julianne Laffineur, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 3-25 (22 p.) Langues : Français (fre) Catégories : Convention relative aux droits de l'enfant (1989)
Enfants ** DroitsIndex. décimale : 342H Droits de l'homme – Droits des enfants Résumé : "Depuis 30 ans, l'enfant, défini comme toute personne de moins de 18 ans, dispose formellement de droits fondamentaux grâce à la Convention relative aux droits de l'enfant des Nations unies, qui est d'application partout à travers le monde...hormis aux Etats-Unis (qui ne l'ont pas ratifiée). En son honneur, le 20 novembre a été décrété "Journée internationale des droits de l'enfant"..." Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=23803
in Journal du droit des jeunes > 389 (Novembre 2019) . - p. 3-25 (22 p.)[article] 30 ans de droits de l'enfant [Dossier] : aperçu de l'évolution en Belgique et dans le monde [texte imprimé] / Valérie Provost, Auteur ; Julianne Laffineur, Auteur . - 2019 . - p. 3-25 (22 p.).
Langues : Français (fre)
in Journal du droit des jeunes > 389 (Novembre 2019) . - p. 3-25 (22 p.)
Catégories : Convention relative aux droits de l'enfant (1989)
Enfants ** DroitsIndex. décimale : 342H Droits de l'homme – Droits des enfants Résumé : "Depuis 30 ans, l'enfant, défini comme toute personne de moins de 18 ans, dispose formellement de droits fondamentaux grâce à la Convention relative aux droits de l'enfant des Nations unies, qui est d'application partout à travers le monde...hormis aux Etats-Unis (qui ne l'ont pas ratifiée). En son honneur, le 20 novembre a été décrété "Journée internationale des droits de l'enfant"..." Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=23803 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0294309 JOU Périodique Bibliothèque IESSID Réserve Disponible 379 - Novembre 2018 - Du temps du bébé "placé" au temps des parents "100 ans de l'asbl Notre Abri" (Bulletin de Journal du droit des jeunes)
[n° ou bulletin]
Titre : 379 - Novembre 2018 - Du temps du bébé "placé" au temps des parents "100 ans de l'asbl Notre Abri" Type de document : texte imprimé Année de publication : 2018 Langues : Français (fre) Index. décimale : 342H Droits de l'homme – Droits des enfants Résumé : "...La volonté de coordonner, regrouper au même endroit plusieurs services complémentaires en dépassant les clivages sectoriels, peut faire sens. Mais le manque de clarté du dispositif qui entretient un flou sur les missions et le positionnement institutionnel par rapport aux jeunes, aux familles et aux services existants (entre une intervention à la demande et sans mandat et un dispositif à la disposition des instances de décision) jette le discrédit complet sur cette structure et les intentions du Gouvernement. La MADO «pilote» de Charleroi a très vite voulu «chapeauter» toute l’action sociale à l’attention des ados, se voulant le passage obligé en matière d’aide aux jeunes, faisant de l’ombre aux autres au lieu de valoriser leur action, mais sans se poser trop de questions éthiques et déontologiques de base, notamment concernant le secret professionnel..." Benoît Van Keirsbilck Note de contenu : EDITORIAL
Les Mados, entre désordre et confusions?
Place aux enfants! Feuille de route pour des communes respectueuses des droits de l'enfants - Etude 2018
DU TEMPS DU BEBE "PLACE" AU TEMPS DES PARENTS
Comment comprendre les manifestations de souffrance du bébé ou du jeune enfant?
Dénuement
que nous apprennent les recherches en neurosciences sur le développement émotionnel et affectif de l'enfant?
Projet d'arrêté MADO: encore une tranche de lasagne?
JEUNES A DROIT
Le rapport annuel du Délégué général aux droits de l'enfant présenté aux jeunes
JURISPRUDENCE
Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=bulletin_display&id=6671 [n° ou bulletin] 379 - Novembre 2018 - Du temps du bébé "placé" au temps des parents "100 ans de l'asbl Notre Abri" [texte imprimé] . - 2018.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 342H Droits de l'homme – Droits des enfants Résumé : "...La volonté de coordonner, regrouper au même endroit plusieurs services complémentaires en dépassant les clivages sectoriels, peut faire sens. Mais le manque de clarté du dispositif qui entretient un flou sur les missions et le positionnement institutionnel par rapport aux jeunes, aux familles et aux services existants (entre une intervention à la demande et sans mandat et un dispositif à la disposition des instances de décision) jette le discrédit complet sur cette structure et les intentions du Gouvernement. La MADO «pilote» de Charleroi a très vite voulu «chapeauter» toute l’action sociale à l’attention des ados, se voulant le passage obligé en matière d’aide aux jeunes, faisant de l’ombre aux autres au lieu de valoriser leur action, mais sans se poser trop de questions éthiques et déontologiques de base, notamment concernant le secret professionnel..." Benoît Van Keirsbilck Note de contenu : EDITORIAL
Les Mados, entre désordre et confusions?
Place aux enfants! Feuille de route pour des communes respectueuses des droits de l'enfants - Etude 2018
DU TEMPS DU BEBE "PLACE" AU TEMPS DES PARENTS
Comment comprendre les manifestations de souffrance du bébé ou du jeune enfant?
Dénuement
que nous apprennent les recherches en neurosciences sur le développement émotionnel et affectif de l'enfant?
Projet d'arrêté MADO: encore une tranche de lasagne?
JEUNES A DROIT
Le rapport annuel du Délégué général aux droits de l'enfant présenté aux jeunes
JURISPRUDENCE
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0285331 JOU Périodique Bibliothèque IESSID Réserve Disponible Entre besoins, droits de l'enfant et autorité parentale, quel soutien à la parentalité ? / Marie-Andrée Sadot in La revue française de service social, 271 (2018-4)
[article]
Titre : Entre besoins, droits de l'enfant et autorité parentale, quel soutien à la parentalité ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Andrée Sadot, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 56-63 (8 p.) Langues : Français (fre) Catégories : Attachement chez l'enfant
Enfants ** Droits
Non-violence
Programmes d'action positive en éducation
Rôle parentalMots-clés : Besoins de l'enfant Enjeux de la parentalité Accompagnement à la parentalité Education positive Partenariat Sécurité affective Index. décimale : 342H Droits de l'homme – Droits des enfants Résumé : "Le soutien à la parentalité doit tenir compte de plusieurs éléments : les besoins de l'enfant, les droits de l'enfant, les enjeux de la parentalité, l’accompagnement à la parentalité, les réflexions sur la parentalité positive et sur le fait d'intervenir très tôt en amont afin d'endiguer les prémisses des situations de violence..." (par l'auteure) Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=22989
in La revue française de service social > 271 (2018-4) . - p. 56-63 (8 p.)[article] Entre besoins, droits de l'enfant et autorité parentale, quel soutien à la parentalité ? [texte imprimé] / Marie-Andrée Sadot, Auteur . - 2018 . - p. 56-63 (8 p.).
Langues : Français (fre)
in La revue française de service social > 271 (2018-4) . - p. 56-63 (8 p.)
Catégories : Attachement chez l'enfant
Enfants ** Droits
Non-violence
Programmes d'action positive en éducation
Rôle parentalMots-clés : Besoins de l'enfant Enjeux de la parentalité Accompagnement à la parentalité Education positive Partenariat Sécurité affective Index. décimale : 342H Droits de l'homme – Droits des enfants Résumé : "Le soutien à la parentalité doit tenir compte de plusieurs éléments : les besoins de l'enfant, les droits de l'enfant, les enjeux de la parentalité, l’accompagnement à la parentalité, les réflexions sur la parentalité positive et sur le fait d'intervenir très tôt en amont afin d'endiguer les prémisses des situations de violence..." (par l'auteure) Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=22989 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0285262 PAI Périodique Bibliothèque IESSID Réserve Disponible Travail social : favoriser l'accès des enfants vulnérables à leurs droits fondamentaux / Colette Duquesne in La revue française de service social, 271 (2018-4)
PermalinkCent familles et sans famille : analyse juridique de la place de l'enfant dans sa famille / Marcelle Bongrain
PermalinkComment priver un enfant de son père / Marcello Sereno
PermalinkLes droits de l'enfant expliqués aux grands / Géraldine Mathieu
PermalinkDroits de l'Homme et Travail Social / Association Nationale des Assistantes d'Hygiène sociale, Assistantes Sociales et Infirmimiès graduées du Luxembourg
PermalinkMemento du droit de la jeunesse 2012 / Marc Preumont
PermalinkQuel avenir pour les jeunes déssaisis ? / Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant
PermalinkL'Etat des droits de l'homme en Belgique : rapport 2008 / Pierre-Arnaud Perrouty
PermalinkL'Etat des droits de l'homme en Belgique : rapport 2015-2016 / David Morelli
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