Leçons de méthodologie juridique / Jean-François van Drooghenbroeck

Public ISBD Titre : Leçons de méthodologie juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François van Drooghenbroeck, Auteur ; Geoffrey Willems, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur ; Stéphanie Wattier, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : DL 2016 Collection : Précis de la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Louvain Importance : 1 vol. (359 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6312-0 Note générale : Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Droit ** Méthodologie ** Manuels d'enseignement supérieur Index. décimale : 001 Méthodologie - Méthodes de travail Résumé : "À travers sept leçons, le lecteur se familiarise aux arcanes de la recherche juridique. Rouages et outils de l’informatique juridique documentaire y occupent une place centrale. Puis, l’ouvrage présente un cahier d’exercices, corrigés à l’appui." (site de l'éditeur) Note de contenu : AVANT-PROPOS ----------------------------- LIVRE 1 - REPERES THEORIQUES ----------------------------- Introduction générale Définition de la matière enseignée Objectif de l’enseignement : méthodologie de la recherche juridique Formes de l’enseignement Plan de l’enseignement Formes de l’évaluation Outils pédagogiques ---------------------------------------------- LECON 1 - LE TRIPTYQUE DANS SOURCES DU DROIT ---------------------------------------------- CHAPITRE 1 - La législation CHAPITRE 2 - La doctrine -------------------------------------------------- LECON 2 - L'INFORMATIQUE JURIDIQUE DOCUMENTAIRE -------------------------------------------------- CHAPITRE 1 - Notions terminologiques CHAPITRE 2 - Éléments bibliographiques CHAPITRE 3 - La méthodologie juridique à l’ère de l’informatique juridique documentaire CHAPITRE 4 - Un outil formidable, à manier avec circonspection Section 1: Les avantages de l’outil Section 2: Les risques et les lacunes de l’outil CHAPITRE 5 - Synthèse : du bon usage de l’informatique juridique documentaire CHAPITRE 6 - Tour d’horizon des ressources de l’informatique juridique documentaire Section 1: Annuaires de liens juridiques Section 2: Législation --- § 1 Belgique fédérale ------ A. Collectivité fédérale --------- I. Les sources générales et incontournables --------- II. Les autres ------ B. Régions et Communautés --- § 2 Droit européen ------ A. Union européenne ------ B. Conseil de l’Europe --- § 3 Droit international --- § 4 Droits étrangers Section 3: Jurisprudence --- § 1 Belgique --- § 2 Europe --- § 3 Droit international --- § 4 Droits étrangers Section 4: Doctrine --- § 1 Catalogues des bibliothèques de droit --- § 2 Banques de données juridiques ------ A. Banques de références juridiques ------ B. Banques de contenus juridiques CHAPITRE 7 - Utilisation des bases de données et des sites web juridiques CHAPITRE 8 - La référence à des sources trouvées par le canal de l’informatique juridique documentaire ---------------------------------------------------- LECON 3 - LA EFERENCE AUX SOURCES DOCUMENTAIRES DU DROIT ---------------------------------------------------- CHAPITRE 1 - OBSERVATIONS LIMINAIRES CHAPITRE 2 - LA REFERENCE A LA LEGISLATION Section 1 - La référence à la loi (au sens large) --- § 1 Les dispositions de droit interne ------ A. La référence complète --------- I. L’identification du texte --------- II. L’identification de la publication ------ B. La référence simplifiée --- § 2 Les dispositions d’origine internationale et supranationale ------ A. La référence complète ------ B. La référence simplifiée ------ C. Le droit de l’Union européenne --------- I. Le droit primaire --------- II. Le droit dérivé Section 2 - La référence aux travaux préparatoires --- § 1 Les sources de droit interne belge ------ A. Le renvoi aux documents préparatoires ------ B. Le renvoi aux discussions des assemblées ------ C. Le renvoi aux réponses ministérielles --- § 2 Les sources d’origine internationale et supranationale CHAPITRE 3 - LE REFERENCE A LA JURISPRUDENCE Section 1 - La référence à la jurisprudence belge --- A. Présentation générale --- B. Nom de la juridiction --- C. Numéro de la chambre et sa nature --- D. Date de la décision --- E. Nom des parties --- F. Numéro officiel de l’arrêt (Cour constitutionnelle et Conseil d’État) --- G. Subdivisions de l’arrêt (Cour constitutionnelle et Conseil d’État) --- H. Nom (en abrégé) de la revue publiant la décision --- I. Année de publication --- J. Partie du volume annuel de la revue --- K. Page, colonne, numéro --- L. Conclusion et avis du Ministère public --- M. Note d’arrêt et observations --- N. Décision publiée exclusivement en sommaire --- O. Décision inédite --- P. Décision publiée dans diverses revues --- Q. Référence à plusieurs décisions --- R. Références multiples à une même décision Section 2 - La référence à la jurisprudence européenne --- § 1 La Cour européenne des droits de l’homme --- § 2 La Commission européenne des droits de l’homme . --- § 3 Les juridictions de l’Union européenne --- § 4 La Cour de justice Benelux Section 3 - La référence à la jurisprudence internationale --- § 1 La Cour internationale de justice --- § 2 Les tribunaux pénaux internationaux CHAPITRE 4 - LA REFERENCE DE DOCTRINE Section 1 - Rédaction des références --- § 1 référence à une monographie --- § 2 référence à une encyclopédie juridique --- § 3 référence à des périodiques --- § 4 référence à une note d’arrêt (note de jurisprudence) ou à des observations --- § 5 référence à une chronique ou à un examen de jurisprudence --- § 6 référence à une étude publiée dans un ouvrage collectif --- § 7 règles particulières ------ A. Identification de l’auteur ------ B. Titre de l’ouvrage ou de l’article ------ C. Collation ------ D. Adresse bibliographique ------ E. Sources électroniques Section 2 - Règles formelles gouvernant l’établissement des références --- § 1 Classement alphabétique des références doctrinales --- § 2 À propos de la bibliographie --- § 3 Les notes de bas de page -------------------------------------------------- LECON 4 - LIRE LA JURISPRUDENCE ------------------------------------------------- CHAPITRE 1 - GENERALITES CHAPITRE 2 - LIRE ET COMPRENDRE UN ARRET DE LA COUR DE CASSATION Section 1 - Lire Section 2 - Comprendre --------------------------------------------------- LECON 5 - MENER UNE RECHERCHER DOCUMENTAIRE --------------------------------------------------- CHAPITRE 1 - INTRODUCTION CHAPITRE 2 - CERNER LE PROBLEME JURIDIQUE POSE AU MOYEN DE MOTS CLES CHAPITRE 3 - CONSTITUER ET AFFINER LA LISTE DES MOTS CLES A L'AIDE DES INSTRUMENTS D'ENCADREMENT ET DES OUVRAGES GENERAUX Section 1 - Les instruments d’encadrement Section 2 - Les ouvrages généraux Section 3 - Consignes générales : l’actualité et la « nationalité » des outils et des sources CHAPITRE 4 - ORDRE, TRAITEMENT ET CLASSEMENT DES SOURCES Section 1 - Une recherche complète et rigoureuse Section 2 - L’ordre des lectures Section 3 - Les photocopies et les notes Section 4 - Établissement d’un plan provisoire et classement des sources --------------------------------------------------- LECON 6 - REDIGER UNE ETUDE JURIDIQUE --------------------------------------------------- CHAPITRE 1 - GENERALITES CHAPITRE 2 - QUELQUES CONSIGNES NON EXHAUSTIVES CHAPITRE 3 - CONSIGNES SPECIFIQUEMENT DESTINEES AUX ETUDIANTS DE PREMIERE ANNEE DU BACCALAUREAT EN DROIT Section 1 - Présentation formelle du travail Section 2 - Taille du travail Section 3 - Structure et contenu du travail --- § 1 Structuration générale --- § 2 Contenu du travail ------ A. Corps du texte ------ B. Introduction ------ C. Conclusion ------ D. Table des matières ------ E. Bibliographie --- § 3 Questions particulières --- § 4 Grille d’évaluation --------------------------------------------------- LECON 7 - UTILISER ET COMPRENDRE L'ABREAVIATION DES SOURCES DOCUMENTAIRES DU DROIT --------------------------------------------------- LA LISTE LA LISTE INVERSEE ------------------------------------------------- LIVRE 2 - EXERCICES PRATIQUES ----------------------------------------------- ENONCES CORRIGES Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=21683 Leçons de méthodologie juridique [texte imprimé] / Jean-François van Drooghenbroeck, Auteur ; Geoffrey Willems, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur ; Stéphanie Wattier, Auteur  . -  2e éd. . - Bruxelles (Rue Haute 139/6, Belgique) : Larcier, DL 2016 . - 1 vol. (359 p.) ; 24 cm. - (Précis de la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Louvain) . ISBN : 978-2-8044-6312-0 Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Droit ** Méthodologie ** Manuels d'enseignement supérieur Index. décimale : 001 Méthodologie - Méthodes de travail Résumé : "À travers sept leçons, le lecteur se familiarise aux arcanes de la recherche juridique. Rouages et outils de l’informatique juridique documentaire y occupent une place centrale. Puis, l’ouvrage présente un cahier d’exercices, corrigés à l’appui." (site de l'éditeur) Note de contenu : AVANT-PROPOS ----------------------------- LIVRE 1 - REPERES THEORIQUES ----------------------------- Introduction générale Définition de la matière enseignée Objectif de l’enseignement : méthodologie de la recherche juridique Formes de l’enseignement Plan de l’enseignement Formes de l’évaluation Outils pédagogiques ---------------------------------------------- LECON 1 - LE TRIPTYQUE DANS SOURCES DU DROIT ---------------------------------------------- CHAPITRE 1 - La législation CHAPITRE 2 - La doctrine -------------------------------------------------- LECON 2 - L'INFORMATIQUE JURIDIQUE DOCUMENTAIRE -------------------------------------------------- CHAPITRE 1 - Notions terminologiques CHAPITRE 2 - Éléments bibliographiques CHAPITRE 3 - La méthodologie juridique à l’ère de l’informatique juridique documentaire CHAPITRE 4 - Un outil formidable, à manier avec circonspection Section 1: Les avantages de l’outil Section 2: Les risques et les lacunes de l’outil CHAPITRE 5 - Synthèse : du bon usage de l’informatique juridique documentaire CHAPITRE 6 - Tour d’horizon des ressources de l’informatique juridique documentaire Section 1: Annuaires de liens juridiques Section 2: Législation --- § 1 Belgique fédérale ------ A. Collectivité fédérale --------- I. Les sources générales et incontournables --------- II. Les autres ------ B. Régions et Communautés --- § 2 Droit européen ------ A. Union européenne ------ B. Conseil de l’Europe --- § 3 Droit international --- § 4 Droits étrangers Section 3: Jurisprudence --- § 1 Belgique --- § 2 Europe --- § 3 Droit international --- § 4 Droits étrangers Section 4: Doctrine --- § 1 Catalogues des bibliothèques de droit --- § 2 Banques de données juridiques ------ A. Banques de références juridiques ------ B. Banques de contenus juridiques CHAPITRE 7 - Utilisation des bases de données et des sites web juridiques CHAPITRE 8 - La référence à des sources trouvées par le canal de l’informatique juridique documentaire ---------------------------------------------------- LECON 3 - LA EFERENCE AUX SOURCES DOCUMENTAIRES DU DROIT ---------------------------------------------------- CHAPITRE 1 - OBSERVATIONS LIMINAIRES CHAPITRE 2 - LA REFERENCE A LA LEGISLATION Section 1 - La référence à la loi (au sens large) --- § 1 Les dispositions de droit interne ------ A. La référence complète --------- I. L’identification du texte --------- II. L’identification de la publication ------ B. La référence simplifiée --- § 2 Les dispositions d’origine internationale et supranationale ------ A. La référence complète ------ B. La référence simplifiée ------ C. Le droit de l’Union européenne --------- I. Le droit primaire --------- II. Le droit dérivé Section 2 - La référence aux travaux préparatoires --- § 1 Les sources de droit interne belge ------ A. Le renvoi aux documents préparatoires ------ B. Le renvoi aux discussions des assemblées ------ C. Le renvoi aux réponses ministérielles --- § 2 Les sources d’origine internationale et supranationale CHAPITRE 3 - LE REFERENCE A LA JURISPRUDENCE Section 1 - La référence à la jurisprudence belge --- A. Présentation générale --- B. Nom de la juridiction --- C. Numéro de la chambre et sa nature --- D. Date de la décision --- E. Nom des parties --- F. Numéro officiel de l’arrêt (Cour constitutionnelle et Conseil d’État) --- G. Subdivisions de l’arrêt (Cour constitutionnelle et Conseil d’État) --- H. Nom (en abrégé) de la revue publiant la décision --- I. Année de publication --- J. Partie du volume annuel de la revue --- K. Page, colonne, numéro --- L. Conclusion et avis du Ministère public --- M. Note d’arrêt et observations --- N. Décision publiée exclusivement en sommaire --- O. Décision inédite --- P. Décision publiée dans diverses revues --- Q. Référence à plusieurs décisions --- R. Références multiples à une même décision Section 2 - La référence à la jurisprudence européenne --- § 1 La Cour européenne des droits de l’homme --- § 2 La Commission européenne des droits de l’homme . --- § 3 Les juridictions de l’Union européenne --- § 4 La Cour de justice Benelux Section 3 - La référence à la jurisprudence internationale --- § 1 La Cour internationale de justice --- § 2 Les tribunaux pénaux internationaux CHAPITRE 4 - LA REFERENCE DE DOCTRINE Section 1 - Rédaction des références --- § 1 référence à une monographie --- § 2 référence à une encyclopédie juridique --- § 3 référence à des périodiques --- § 4 référence à une note d’arrêt (note de jurisprudence) ou à des observations --- § 5 référence à une chronique ou à un examen de jurisprudence --- § 6 référence à une étude publiée dans un ouvrage collectif --- § 7 règles particulières ------ A. Identification de l’auteur ------ B. Titre de l’ouvrage ou de l’article ------ C. Collation ------ D. Adresse bibliographique ------ E. Sources électroniques Section 2 - Règles formelles gouvernant l’établissement des références --- § 1 Classement alphabétique des références doctrinales --- § 2 À propos de la bibliographie --- § 3 Les notes de bas de page -------------------------------------------------- LECON 4 - LIRE LA JURISPRUDENCE ------------------------------------------------- CHAPITRE 1 - GENERALITES CHAPITRE 2 - LIRE ET COMPRENDRE UN ARRET DE LA COUR DE CASSATION Section 1 - Lire Section 2 - Comprendre --------------------------------------------------- LECON 5 - MENER UNE RECHERCHER DOCUMENTAIRE --------------------------------------------------- CHAPITRE 1 - INTRODUCTION CHAPITRE 2 - CERNER LE PROBLEME JURIDIQUE POSE AU MOYEN DE MOTS CLES CHAPITRE 3 - CONSTITUER ET AFFINER LA LISTE DES MOTS CLES A L'AIDE DES INSTRUMENTS D'ENCADREMENT ET DES OUVRAGES GENERAUX Section 1 - Les instruments d’encadrement Section 2 - Les ouvrages généraux Section 3 - Consignes générales : l’actualité et la « nationalité » des outils et des sources CHAPITRE 4 - ORDRE, TRAITEMENT ET CLASSEMENT DES SOURCES Section 1 - Une recherche complète et rigoureuse Section 2 - L’ordre des lectures Section 3 - Les photocopies et les notes Section 4 - Établissement d’un plan provisoire et classement des sources --------------------------------------------------- LECON 6 - REDIGER UNE ETUDE JURIDIQUE --------------------------------------------------- CHAPITRE 1 - GENERALITES CHAPITRE 2 - QUELQUES CONSIGNES NON EXHAUSTIVES CHAPITRE 3 - CONSIGNES SPECIFIQUEMENT DESTINEES AUX ETUDIANTS DE PREMIERE ANNEE DU BACCALAUREAT EN DROIT Section 1 - Présentation formelle du travail Section 2 - Taille du travail Section 3 - Structure et contenu du travail --- § 1 Structuration générale --- § 2 Contenu du travail ------ A. Corps du texte ------ B. Introduction ------ C. Conclusion ------ D. Table des matières ------ E. Bibliographie --- § 3 Questions particulières --- § 4 Grille d’évaluation --------------------------------------------------- LECON 7 - UTILISER ET COMPRENDRE L'ABREAVIATION DES SOURCES DOCUMENTAIRES DU DROIT --------------------------------------------------- LA LISTE LA LISTE INVERSEE ------------------------------------------------- LIVRE 2 - EXERCICES PRATIQUES ----------------------------------------------- ENONCES CORRIGES Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=21683

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