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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externesEléments de droit pénal et de procédure pénale / Damien Vandermeersch
Titre : Eléments de droit pénal et de procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Damien Vandermeersch, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : La Charte Année de publication : 2003 Importance : 648 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-090-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit pénal ** Belgique
Procédure pénale ** BelgiqueIndex. décimale : 343 DROIT PENAL - Procès - Maisons de Justice Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=5285 Eléments de droit pénal et de procédure pénale [texte imprimé] / Damien Vandermeersch, Auteur . - Bruxelles (Rue Guimard, 19, 1040, Belgique) : La Charte, 2003 . - 648 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87403-090-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit pénal ** Belgique
Procédure pénale ** BelgiqueIndex. décimale : 343 DROIT PENAL - Procès - Maisons de Justice Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=5285 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0174495 343 VAN E Livre Bibliothèque IESSID Livres Exclu du prêt
Titre : Vers le droit à l'intégration sociale : actes de la journée d'étude organisée à la Faculté de droit des FUNDP le 17 mai 2002 Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Bodart, Editeur scientifique ; M. Brouet, Auteur ; J. Fierens, Auteur ; J.-F. Funck, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : La Charte Année de publication : 2002 Collection : Droit en mouvement Importance : 263 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-084-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit social ** Belgique
Intégration sociale ** BelgiqueIndex. décimale : 349 Droit social – Droit du travail. Législation sociale Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=5284 Vers le droit à l'intégration sociale : actes de la journée d'étude organisée à la Faculté de droit des FUNDP le 17 mai 2002 [texte imprimé] / M. Bodart, Editeur scientifique ; M. Brouet, Auteur ; J. Fierens, Auteur ; J.-F. Funck, Auteur . - Bruxelles (Rue Guimard, 19, 1040, Belgique) : La Charte, 2002 . - 263 p. ; 24 cm. - (Droit en mouvement) .
ISBN : 978-2-87403-084-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit social ** Belgique
Intégration sociale ** BelgiqueIndex. décimale : 349 Droit social – Droit du travail. Législation sociale Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=5284 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0174483 349 BOD V Livre Bibliothèque IESSID Livres Disponible
Titre : L'activation des allocations sociales Type de document : texte imprimé Auteurs : - du colloque organisé à la Faculté de droit des F.U.N.D.P.les 25 et 26 novembre 1999, Auteur ; Myriam Bodart, Editeur scientifique ; Christiane Delvigne, Compilateur Editeur : Bruxelles [Belgique] : La Charte Année de publication : 2000 Collection : Droit en mouvement Importance : VII, 147 p. Présentation : graph. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-048-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du travail ** Belgique
Droit socialPermalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=3000 L'activation des allocations sociales [texte imprimé] / - du colloque organisé à la Faculté de droit des F.U.N.D.P.les 25 et 26 novembre 1999, Auteur ; Myriam Bodart, Editeur scientifique ; Christiane Delvigne, Compilateur . - Bruxelles (Rue Guimard, 19, 1040, Belgique) : La Charte, 2000 . - VII, 147 p. : graph. ; 24 cm. - (Droit en mouvement) .
ISBN : 978-2-87403-048-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du travail ** Belgique
Droit socialPermalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=3000 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0151180 349 BOD A Livre Bibliothèque IESSID Livres Disponible
Titre : Introduction au droit et aux institutions de la Belgique fédérale : sur base de la nouvelle constitution coordonnée Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc A. Lejeune, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Bruxelles [Belgique] : La Charte Année de publication : 2000 Importance : 245 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-049-9 Note générale : Liste des principales abréviations
Questions tests p. 227-245Langues : Français (fre) Catégories : Droit ** Belgique
Droit européen
Institutions politiques ** BelgiquePermalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=2855 Introduction au droit et aux institutions de la Belgique fédérale : sur base de la nouvelle constitution coordonnée [texte imprimé] / Marc A. Lejeune, Auteur . - 3e éd. . - Bruxelles (Rue Guimard, 19, 1040, Belgique) : La Charte, 2000 . - 245 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87403-049-9
Liste des principales abréviations
Questions tests p. 227-245
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit ** Belgique
Droit européen
Institutions politiques ** BelgiquePermalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=2855 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0141558 342 LEJ I Livre Bibliothèque IESSID Livres Disponible
Titre : Introduction au droit et aux institutions de la Belgique fédérale : (sur base de la nouvelle Constitution coordonnée) Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc A. Lejeune Mention d'édition : 2e éd. revue et mise à jour Editeur : Bruxelles [Belgique] : La Charte Année de publication : 1996 Importance : 1 vol. (250 p.) Présentation : schémas Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Belgique ** Constitution
Belgique ** Divisions politiques et administratives
Institutions politiques ** BelgiqueRésumé : En prenant comme base de travail la nouvelle Constitution coordonnée le 17 février 1994, l'ouvrage trace d'abord, le cadre général dans lequel s'élabore le droit dans la Belique fédérale. Il examine ainsi, dans une première partie, les différentes institutions - fédérales, communautaires, régionales et locales, mais aussi sociales et internationales - qui créent du droit appliquable dans notre pays. Dans une seconde partie, il passe ensuite en revue les différentes règles de droit existantes, la hiérarchie des normes et son contrôlee, avant d'examiner le problème de la règle de droit dans le temps et dans l'espace et de présenter les différentes branches de droit. Cet outil de travail et d'informatisation s'adresse autant aux étudiants et aux citoyens soucieux de s'informer qu'au juriste désireux de se mettre à jour après les réformes succéssives de l'Etat et la coordination récente de la Constitution. Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=16307 Introduction au droit et aux institutions de la Belgique fédérale : (sur base de la nouvelle Constitution coordonnée) [texte imprimé] / Marc A. Lejeune . - 2e éd. revue et mise à jour . - Bruxelles (Rue Guimard, 19, 1040, Belgique) : La Charte, 1996 . - 1 vol. (250 p.) : schémas ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Belgique ** Constitution
Belgique ** Divisions politiques et administratives
Institutions politiques ** BelgiqueRésumé : En prenant comme base de travail la nouvelle Constitution coordonnée le 17 février 1994, l'ouvrage trace d'abord, le cadre général dans lequel s'élabore le droit dans la Belique fédérale. Il examine ainsi, dans une première partie, les différentes institutions - fédérales, communautaires, régionales et locales, mais aussi sociales et internationales - qui créent du droit appliquable dans notre pays. Dans une seconde partie, il passe ensuite en revue les différentes règles de droit existantes, la hiérarchie des normes et son contrôlee, avant d'examiner le problème de la règle de droit dans le temps et dans l'espace et de présenter les différentes branches de droit. Cet outil de travail et d'informatisation s'adresse autant aux étudiants et aux citoyens soucieux de s'informer qu'au juriste désireux de se mettre à jour après les réformes succéssives de l'Etat et la coordination récente de la Constitution. Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=16307 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 009680X 342 LEJ I Livre Bibliothèque IESSID Réserve Disponible
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