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4 - Juin 2022 - Police: violence démocratique? (Bulletin de Revue Nouvelle)
[n° ou bulletin]
Titre : 4 - Juin 2022 - Police: violence démocratique? Type de document : texte imprimé Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : Violence policière Résumé :
"Débattre de la police n’est pas chose aisée, notamment parce que démocratie et police sont des notions qui entretiennent des rapports pour le moins complexes. D’une part, la démocratie vise l’institution d’un régime de libertés collectives et individuelles fondé sur le consentement et la mise en place d’une concurrence pacifiée entre différentes conceptions de la vie bonne. D’autre part, le concept de police, qui précède la création de l’institution policière, repose sur l’idée de la nécessité d’une régulation des relations sociales, à des fins de maintien de l’ordre et de la normativité (démocratique ou non), au besoin par l’usage de la force. Cette idée d’une société policée — ou à policer — ouvre sur une infinité de questionnements." Francis Bernaert González
Note de contenu :
EDITORIAL
Décevante démocratie
LE MOIS
La flexisécurité façon Vivaldi. Le choix des maux…
Ukraine et Russie : tout n’est pas négociable ?
Ukraine : les conflits du dialogue œcuménique
BILLET D'HUMEUR
La démocratie à pédales
DOSSIER: Police : violence démocratique ?
Police : violence démocratique ?
Entre policiers et victimes, un écart qui se creuse
À qui appartient la police ?
Criminalité militante
Vers la construction d’un nouvel ennemi intérieur ?
Comment évaluer la police ?
Violences policières
Quand l’impunité fait plus de dégâts que la matraque
ARTICLE
La sécurité sociale et la crise sanitaire
La Revue nouvelle et les relations communautaires (partie 2). Le régime ébranlé
ITALIQUE
Mon trésor
Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=bulletin_display&id=7660 [n° ou bulletin] 4 - Juin 2022 - Police: violence démocratique? [texte imprimé] . - 2022.
Langues : Français (fre)
Catégories : Violence policière Résumé :
"Débattre de la police n’est pas chose aisée, notamment parce que démocratie et police sont des notions qui entretiennent des rapports pour le moins complexes. D’une part, la démocratie vise l’institution d’un régime de libertés collectives et individuelles fondé sur le consentement et la mise en place d’une concurrence pacifiée entre différentes conceptions de la vie bonne. D’autre part, le concept de police, qui précède la création de l’institution policière, repose sur l’idée de la nécessité d’une régulation des relations sociales, à des fins de maintien de l’ordre et de la normativité (démocratique ou non), au besoin par l’usage de la force. Cette idée d’une société policée — ou à policer — ouvre sur une infinité de questionnements." Francis Bernaert González
Note de contenu :
EDITORIAL
Décevante démocratie
LE MOIS
La flexisécurité façon Vivaldi. Le choix des maux…
Ukraine et Russie : tout n’est pas négociable ?
Ukraine : les conflits du dialogue œcuménique
BILLET D'HUMEUR
La démocratie à pédales
DOSSIER: Police : violence démocratique ?
Police : violence démocratique ?
Entre policiers et victimes, un écart qui se creuse
À qui appartient la police ?
Criminalité militante
Vers la construction d’un nouvel ennemi intérieur ?
Comment évaluer la police ?
Violences policières
Quand l’impunité fait plus de dégâts que la matraque
ARTICLE
La sécurité sociale et la crise sanitaire
La Revue nouvelle et les relations communautaires (partie 2). Le régime ébranlé
ITALIQUE
Mon trésor
Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=bulletin_display&id=7660 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0300818 REV Périodique Bibliothèque IESSID Presse Disponible 392 - Février 2020 - Incivilités : analyses de la loi sur la police des chemins de fer (Bulletin de Journal du droit des jeunes)
[n° ou bulletin]
Titre : 392 - Février 2020 - Incivilités : analyses de la loi sur la police des chemins de fer Type de document : texte imprimé Année de publication : 2020 Langues : Français (fre) Catégories : Mineurs étrangers non accompagnés (CAS)
Violence policièreRésumé :
"Dans cette not, Myria revient sur le rapportage concernant la violence poicière envers les migrants de transit effectué par les ONG Médecins du Monde et Humain, qu'il analyse en lien avec les constats du Comité P. Myria rappelle l'obligation pour les autorités de mener une enquête effective pour chaque allégation défendable de violence, même en l'absence de plainte. Il formule des recommandations et pistes de réflexion pour améliorer les droits fondamentaux de ce groupe d'étrangers particulièrement précaires. Nous vous proposons ensuite un petit complément qui met l'accent sur un groupe de migrants de transit particulièrement vulnérables: les mineurs étrangers non accompagnés." Myria
Note de contenu :
ARTICLES
Éditorial : Dessine-moi un avenir
Comprendre et s’approprier le coronavirus lorsqu’on est un enfant–
Analyse de la loi sur la police des chemins de fer du 27 avril 2018
Police et migrants de transit. Respecter la dignite? et enque?ter se?rieusement sur les violences
DOCUMENTS
Commission de déontologie de la prévention, de l’aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Interpellation de M. Pierre-Yves Lux à Mme Valérie Glatigny, ministre de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement de promotion sociale, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Promotion de Bruxelles, de la Jeunesse et des Sports, intitulée "Protection des mineurs étrangers non accompagnés (MENA) par les services d’Aide à la jeunesse de la Fédération Wallonie-Bruxelles et cas particulier de la situation au parc Maximilien à Bruxelles3 (article 78 du règlement)
JURISPRUDENCE
CEDH - Papageorgiou et autres c. Grèce – 31 octobre 2019
Droit à l’instruction (art. 2 du Protocole n°1) – Droit à la liberté; de pensée, de conscience et de religion (art. 9) – Dispense de cours de religion – Obligation de divulguer des aspects sensibles de la vie privée des requérants – Risques de stigmatisation – Pas de cours de remplacement – Violation.
C.C.E. - 5 de?cembre 2019 – N° 229 827 – Droit des étrangers – Art. 40ter L. 15 décembre 1980 – Droit de garde – Hébergement – Autorité parentale – Notions – Hébergement principal chez les grands-parents entériné par le tribunal de la famille – Les dispositions ne requièrent pas que le regroupant exerce l’autorité parentale.
Cass. – 20 janvier 2020 - N° C.18.0514.F – Droit familial – Hébergement non égalitaire – Il appartient au tribunal d’apprécier si l’hébergement égalitaire est la formule la plus appropriée, en tenant compte des circonstances concre?tes de la cause et de l’inte?re?t des enfants et des parents.
Cass. – 28 janvier 2019 - N° C.18.0395.F – Assurance responsabilité civile extracontractuelle relative à la vie privée – Personnes assurées – Personne vivant au foyer du preneur – Notion
Cass. (2ème ch.), 22 mai 2019, P.19.0252.F – Ministère public – Intervention en matière civile – Décision de la juridiction de la jeunesse qui fixe la résidence principale d’un enfant chez un seul des parents – Décision en matière civile – Pas de pourvoi en cassation ouvert au ministère public, sauf s’il y a violation de l’ordre public.
CEDH – Torresi c. Italie – 16 janvier 2020 – Droit à la liberté de circulation (Protocole n° 4, art. 2) – Refus de délivrer un passeport au père – Nonrespect des obligations envers les enfants – Objectif légitime de garantir l’intérêt des enfants – Mesure proportionnée
JEUNES A DROIT
«Le fait d’avoir fait ces masques, même si c’est pas grandchose, ça reste quelque chose d’utile à notre niveau»
Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=bulletin_display&id=7030 [n° ou bulletin] 392 - Février 2020 - Incivilités : analyses de la loi sur la police des chemins de fer [texte imprimé] . - 2020.
Langues : Français (fre)
Catégories : Mineurs étrangers non accompagnés (CAS)
Violence policièreRésumé :
"Dans cette not, Myria revient sur le rapportage concernant la violence poicière envers les migrants de transit effectué par les ONG Médecins du Monde et Humain, qu'il analyse en lien avec les constats du Comité P. Myria rappelle l'obligation pour les autorités de mener une enquête effective pour chaque allégation défendable de violence, même en l'absence de plainte. Il formule des recommandations et pistes de réflexion pour améliorer les droits fondamentaux de ce groupe d'étrangers particulièrement précaires. Nous vous proposons ensuite un petit complément qui met l'accent sur un groupe de migrants de transit particulièrement vulnérables: les mineurs étrangers non accompagnés." Myria
Note de contenu :
ARTICLES
Éditorial : Dessine-moi un avenir
Comprendre et s’approprier le coronavirus lorsqu’on est un enfant–
Analyse de la loi sur la police des chemins de fer du 27 avril 2018
Police et migrants de transit. Respecter la dignite? et enque?ter se?rieusement sur les violences
DOCUMENTS
Commission de déontologie de la prévention, de l’aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Interpellation de M. Pierre-Yves Lux à Mme Valérie Glatigny, ministre de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement de promotion sociale, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Promotion de Bruxelles, de la Jeunesse et des Sports, intitulée "Protection des mineurs étrangers non accompagnés (MENA) par les services d’Aide à la jeunesse de la Fédération Wallonie-Bruxelles et cas particulier de la situation au parc Maximilien à Bruxelles3 (article 78 du règlement)
JURISPRUDENCE
CEDH - Papageorgiou et autres c. Grèce – 31 octobre 2019
Droit à l’instruction (art. 2 du Protocole n°1) – Droit à la liberté; de pensée, de conscience et de religion (art. 9) – Dispense de cours de religion – Obligation de divulguer des aspects sensibles de la vie privée des requérants – Risques de stigmatisation – Pas de cours de remplacement – Violation.
C.C.E. - 5 de?cembre 2019 – N° 229 827 – Droit des étrangers – Art. 40ter L. 15 décembre 1980 – Droit de garde – Hébergement – Autorité parentale – Notions – Hébergement principal chez les grands-parents entériné par le tribunal de la famille – Les dispositions ne requièrent pas que le regroupant exerce l’autorité parentale.
Cass. – 20 janvier 2020 - N° C.18.0514.F – Droit familial – Hébergement non égalitaire – Il appartient au tribunal d’apprécier si l’hébergement égalitaire est la formule la plus appropriée, en tenant compte des circonstances concre?tes de la cause et de l’inte?re?t des enfants et des parents.
Cass. – 28 janvier 2019 - N° C.18.0395.F – Assurance responsabilité civile extracontractuelle relative à la vie privée – Personnes assurées – Personne vivant au foyer du preneur – Notion
Cass. (2ème ch.), 22 mai 2019, P.19.0252.F – Ministère public – Intervention en matière civile – Décision de la juridiction de la jeunesse qui fixe la résidence principale d’un enfant chez un seul des parents – Décision en matière civile – Pas de pourvoi en cassation ouvert au ministère public, sauf s’il y a violation de l’ordre public.
CEDH – Torresi c. Italie – 16 janvier 2020 – Droit à la liberté de circulation (Protocole n° 4, art. 2) – Refus de délivrer un passeport au père – Nonrespect des obligations envers les enfants – Objectif légitime de garantir l’intérêt des enfants – Mesure proportionnée
JEUNES A DROIT
«Le fait d’avoir fait ces masques, même si c’est pas grandchose, ça reste quelque chose d’utile à notre niveau»
Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=bulletin_display&id=7030 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0295220 JOU Périodique Bibliothèque IESSID Réserve Disponible Policier et éducateurs : meilleurs ennemis ? / Rozenn Le Berre in Lien social, 1283 (10 au 23 novembre 2020)
[article]
Titre : Policier et éducateurs : meilleurs ennemis ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Rozenn Le Berre, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 18-24 (7 p.) Langues : Français (fre) Catégories : Educateurs
Violence policièreIndex. décimale : 300 Sciences sociales (généralités) Résumé : "Dans les quartiers populaires, policiers et éducateurs se croisent, se toisent, se méfient souvent et se parlent parfois. Légitime apparaît la colère des éducateurs quand des violences policières viennent mettre à mal leur travail et briser le lien de confiance patiemment tissé avec les jeunes. Pour autant, la réponse peut-elle être une rupture totale de liens, profession contre profession ?" (par l'auteur) Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=23994
in Lien social > 1283 (10 au 23 novembre 2020) . - p. 18-24 (7 p.)[article] Policier et éducateurs : meilleurs ennemis ? [texte imprimé] / Rozenn Le Berre, Auteur . - 2020 . - p. 18-24 (7 p.).
Langues : Français (fre)
in Lien social > 1283 (10 au 23 novembre 2020) . - p. 18-24 (7 p.)
Catégories : Educateurs
Violence policièreIndex. décimale : 300 Sciences sociales (généralités) Résumé : "Dans les quartiers populaires, policiers et éducateurs se croisent, se toisent, se méfient souvent et se parlent parfois. Légitime apparaît la colère des éducateurs quand des violences policières viennent mettre à mal leur travail et briser le lien de confiance patiemment tissé avec les jeunes. Pour autant, la réponse peut-elle être une rupture totale de liens, profession contre profession ?" (par l'auteur) Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=23994 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0300112 MAR Périodique Bibliothèque IESSID Réserve Disponible Quels droits face à la police : manuel juridique et pratique / Mathieu Beys
Titre : Quels droits face à la police : manuel juridique et pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu Beys, Auteur ; Alexis Deswaef, Préfacier, etc. Editeur : Mons [Belgique] : Couleur livres Année de publication : 2014 Importance : 1 vol. (596 p.) Présentation : ill. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87003-654-9 Prix : 24 € Langues : Français (fre) Catégories : Droit ** Manuels
Droit public ** Belgique
Police ** Droit ** Belgique
Police, plaintes contre la ** Belgique
Violence policièreIndex. décimale : 340 DROIT - Droit international - Droit des personnes Résumé : "Dans quels cas les policiers peuvent-ils contrôler mon identité, me fouiller, m’arrêter ou entrer chez moi ? Puis-je prévenir un proche que je suis arrêté et voir un avocat ? Que peut savoir la police grâce à mon téléphone et à mon ordinateur ? Suis-je obligé de répondre aux questions des policiers ? Dans quel cas puis-je invoquer le secret professionnel ou le secret des sources journalistiques ? Suis-je obligé de signer le PV ? Et si je suis victime, comment porter plainte et vérifier si les policiers mènent sérieusement l’enquête ?
Ce manuel pratique offre des réponses claires à plus de 500 questions que tout citoyen peut se poser sur les pouvoirs de la police en Belgique et donne des pistes de réactions concrètes modèles de lettres à l’appui – à celles et ceux qui veulent défendre leurs droits après une intervention ou une abstention policière abusive. Cet outil, à la fois très accessible par son style et très fouillé par les nombreuses références juridiques en notes, devrait rendre service tant aux citoyens curieux qu’aux professionnels : juristes, travailleurs sociaux, personnel soignant, journalistes, enseignants et formateurs…" 4 e de couv.
Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=20527 Quels droits face à la police : manuel juridique et pratique [texte imprimé] / Mathieu Beys, Auteur ; Alexis Deswaef, Préfacier, etc. . - Mons (4 rue André Masquelier, 7000, Belgique) : Couleur livres, 2014 . - 1 vol. (596 p.) : ill. ; 23 cm.
ISBN : 978-2-87003-654-9 : 24 €
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit ** Manuels
Droit public ** Belgique
Police ** Droit ** Belgique
Police, plaintes contre la ** Belgique
Violence policièreIndex. décimale : 340 DROIT - Droit international - Droit des personnes Résumé : "Dans quels cas les policiers peuvent-ils contrôler mon identité, me fouiller, m’arrêter ou entrer chez moi ? Puis-je prévenir un proche que je suis arrêté et voir un avocat ? Que peut savoir la police grâce à mon téléphone et à mon ordinateur ? Suis-je obligé de répondre aux questions des policiers ? Dans quel cas puis-je invoquer le secret professionnel ou le secret des sources journalistiques ? Suis-je obligé de signer le PV ? Et si je suis victime, comment porter plainte et vérifier si les policiers mènent sérieusement l’enquête ?
Ce manuel pratique offre des réponses claires à plus de 500 questions que tout citoyen peut se poser sur les pouvoirs de la police en Belgique et donne des pistes de réactions concrètes modèles de lettres à l’appui – à celles et ceux qui veulent défendre leurs droits après une intervention ou une abstention policière abusive. Cet outil, à la fois très accessible par son style et très fouillé par les nombreuses références juridiques en notes, devrait rendre service tant aux citoyens curieux qu’aux professionnels : juristes, travailleurs sociaux, personnel soignant, journalistes, enseignants et formateurs…" 4 e de couv.
Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=20527 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0260909 340 BEY Q Livre Bibliothèque IESSID Nouveautés Disponible