Mémento des institutions 2018 [texte imprimé] /
Ludo Asselberghs, Auteur . -
Waterloo (Belgique) : Kluwer, DL 2017 . - 1 vol. (776 p.) : couv. ill. en coul. ; 19 cm.
Liste des institutions citées
Liste alphabétique des personnes citées
Langues : Français (
fre)
| Catégories : |
Belgique ** Répertoires
|
| Index. décimale : |
061 Organisations, institutions (généralités) |
| Note de contenu : |
PARTIE I Petit guide des statuts de nos institutions et
établissements 23
1. Trois pouvoirs constitutionnels 25
2. Centralisation, décentralisation et déconcentration 26
3. Services publics fédéraux et ministères 27
3.1. Création 27
3.2. Organisation des S.P.F. et des ministères 31
4. Les établissements publics 32
4.1. Le statut des établissements publics 32
4.1.1. Les régies 33
4.1.2. Les établissements publics 33
4.1.3. Les associations de pouvoirs publics 33
4.1.4. Les organisations professionnelles de droit public 33
4.1.5. Les organismes consultatifs publics 34
4.1.6. Les services publics d’agréation 34
4.1.7. Sociétés anonymes 34
4.2. La gestion des établissements publics 35
4.2.1. La loi du 16 mars 1954 35
4.2.2. La loi du 25 avril 1963 37
4.2.3. Institutions wallonnes publiques 37
5. Les services de l’État à gestion séparée 39
6. Les entreprises d’État 39
6.1. Les entreprises publiques 39
6.2. Les entreprises publiques autonomes 40
7. La privatisation des entreprises publiques 41
8. Les établissements scientifiques 41
9. Les fonds 42
10. Les organismes privés d’intérêt public 43
11. Les ombudsmen (et women) 44
12. Présence équilibrée d’hommes et de femmes 45
Table des matières
4
PARTIE II Organigrammes et structures 47
1. Le pouvoir législatif et exécutif 49
1.1. Institutions législatives fédérales 52
1.1.1. Chambre des représentants 52
1.1.2. Sénat 52
1.2. Institutions législatives régionales et communautaires 52
1.2.1. Parlement de la Communauté française (Fédération
Wallonie-Bruxelles) 52
1.2.2. Parlement wallon 52
1.2.3. Parlement flamand 53
1.2.4. Parlement de la Communauté germanophone 53
1.2.5. Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale 53
1.3. Institutions provinciales 53
1.4. Gouvernement fédéral 56
1.5. Gouvernements des Communautés et Régions 58
1.5.1. Gouvernement de la Communauté française 58
1.5.2. Gouvernement de la Communauté germanophone 59
1.5.3. Gouvernement flamand 60
1.5.4. Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale 62
1.5.5. Gouvernement wallon 63
2. Services Publics Fédéraux et ministères 64
2.1. Services Publics Fédéraux 64
2.2. Ministères des Communautés et Régions 71
2.2.1. Ministère de la Région de Bruxelles- Capitale 71
2.2.2. Ministère de la Communauté germanophone 72
2.2.3. Fédération Wallonie-Bruxelles 72
2.2.4. Service public de Wallonie 73
2.2.5. Ministères de la Communauté flamande 74
3. Maison Royale 87
3.1. Maison du Roi 87
3.1.1. Liste civile 88
3.1.2. Titre de société «royale» 88
3.1.3. Ordres nationaux 88
3.2. Donation royale 89
3.3. Arbre généalogique de la Famille royale 90
Table des matières
5
4. Ordre judiciaire 91
4.1. Cours et tribunaux 91
4.2. La magistrature 95
5. Enseignement 96
5.1. Organigramme de l’enseignement 96
6. Sécurité sociale 97
6.1. Organigramme de la sécurité sociale 97
7. Cultes et laïcité 98
8. La Défense 99
8.1. Les unités de la Composante Terre 99
8.2. La Composante Air 100
8.3. La Composante Maritime 100
8.4. La Composante Médicale 100 |
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Mémento des institutions 2018
