Journal du droit des jeunes . nø 112Paru le : 01/01/1992 |
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Ajouter le résultat dans votre panierVers un droit de l'enfance européen / Jean-Pierre Rosenczveig in Journal du droit des jeunes, nø 112 (1992)
[article]
Titre : Vers un droit de l'enfance européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Rosenczveig, Collaborateur Article en page(s) : p. 1-3 Langues : Français (fre) Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=1429
in Journal du droit des jeunes > nø 112 (1992) . - p. 1-3[article] Vers un droit de l'enfance européen [texte imprimé] / Jean-Pierre Rosenczveig, Collaborateur . - p. 1-3.
Langues : Français (fre)
in Journal du droit des jeunes > nø 112 (1992) . - p. 1-3
Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=1429 Les associations de jeunes : avant-projet de loi du 17 octobre 1991 / Frédérique Bredin in Journal du droit des jeunes, nø 112 (1992)
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Titre : Les associations de jeunes : avant-projet de loi du 17 octobre 1991 Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédérique Bredin, Collaborateur ; Philippe-Henri Dutheil, Collaborateur ; Yves Mayaud, Collaborateur Article en page(s) : p. 7-15 Langues : Français (fre) Résumé : pré-majorité associative; avant-projet de loi relatif aux associations de jeunes ;l'exercice de l'autorité parentale modulé; associations de mineurs et activité commerciale Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=1430
in Journal du droit des jeunes > nø 112 (1992) . - p. 7-15[article] Les associations de jeunes : avant-projet de loi du 17 octobre 1991 [texte imprimé] / Frédérique Bredin, Collaborateur ; Philippe-Henri Dutheil, Collaborateur ; Yves Mayaud, Collaborateur . - p. 7-15.
Langues : Français (fre)
in Journal du droit des jeunes > nø 112 (1992) . - p. 7-15
Résumé : pré-majorité associative; avant-projet de loi relatif aux associations de jeunes ;l'exercice de l'autorité parentale modulé; associations de mineurs et activité commerciale Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=1430 Droit scolaire en France / Pierre Lenoël in Journal du droit des jeunes, nø 112 (1992)
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Titre : Droit scolaire en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Lenoël, Collaborateur Article en page(s) : p. 16-19 Note générale : D'après : " Moins de 18 ans, vos droits " de Pierre Lenoël Langues : Français (fre) Résumé : Examens et demande de copies; fraude aux examens; les procédures disciplinaires dans les collèges et lycées; secret de délibération Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=1432
in Journal du droit des jeunes > nø 112 (1992) . - p. 16-19[article] Droit scolaire en France [texte imprimé] / Pierre Lenoël, Collaborateur . - p. 16-19.
D'après : " Moins de 18 ans, vos droits " de Pierre Lenoël
Langues : Français (fre)
in Journal du droit des jeunes > nø 112 (1992) . - p. 16-19
Résumé : Examens et demande de copies; fraude aux examens; les procédures disciplinaires dans les collèges et lycées; secret de délibération Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=1432 Droit scolaire : droits et obligations des élèves dans les établissements publics locaux d'enseignement du second degré : décret Nø 91 173 du 18 février 1991 / FRANCE. Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports in Journal du droit des jeunes, nø 112 (1992)
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Titre : Droit scolaire : droits et obligations des élèves dans les établissements publics locaux d'enseignement du second degré : décret Nø 91 173 du 18 février 1991 Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE. Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Article en page(s) : p. 29-30 Langues : Français (fre) Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=1433
in Journal du droit des jeunes > nø 112 (1992) . - p. 29-30[article] Droit scolaire : droits et obligations des élèves dans les établissements publics locaux d'enseignement du second degré : décret Nø 91 173 du 18 février 1991 [texte imprimé] / FRANCE. Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports . - p. 29-30.
Langues : Français (fre)
in Journal du droit des jeunes > nø 112 (1992) . - p. 29-30
Permalink : http://catalogue.iessid.be/index.php?lvl=notice_display&id=1433